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I. Licence et conditions d’utilisation de Timewizz.

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II. Licence d'utilisation limitée, droits, titres et intérêts de propriété intellectuelle– copyrights.

La présente licence vous autorise : a) À utiliser le contenu seulement pour effectuer des recherches de personne ou d’évènements à titre personnel et professionnel et à consulter les éléments du contenu en tant que résultats de recherche pertinente et uniquement dans ce cadre. b) Cette licence vous autorise à utiliser le site pour déposer des annonces, (des photos, des vidéos et des documents [à venir par la suite]) pour vous permettre de retrouver des personnes et déposer des évènements. Toute autre utilisation du contenu, sans l'autorisation écrite de Timewizz, est strictement interdite. La copie et la revente de tout ou partie des annonces, photos, vidéos d'un document déposé par les internautes se trouvant sur www.timewizz.com sont interdites. L’internaute reste l’unique propriétaire des éléments qu’il aura mis en ligne sur notre site internet mais nous concède totalement les droits de publication. La publication en ligne de toute autre forme de données autre que celle prescrite est interdite, sauf en tant qu’éléments de données individuelles appartenant à une recherche de personnes et à un dépôt d’évènement. Toute capture ou reproduction intégral, partielle, revente des pages du présent site, de sa charte graphique « look & feel » des thèmes évoqués, textes, illustrations, photographies, arborescences et mise en forme, présentations, liens, supports ou rubriques est interdite : a) À des fins commerciales. b) À des fins publicitaires. c) À des fins de communications pour d'autre site sans notre accord. d) À des fins de promotions pour d'autre site sans notre accord. C’est une contrefaçon, sauf pour les résultats de recherche concernant des personnes, et les dépôts d’évènements. Déroger à cette règle peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte et donner lieu à des poursuites légales auprès des autorités compétentes. Les codes sources sont la propriété de Timewizz, ils sont déclarés non publics. La copie la reproduction ou l’utilisation partielle de la charte graphique de Timewizz constituent une violation des droits d'auteur défini par l’article 34 de la loi Perben II et sanctionnent pénalement les délits de contrefaçon de droits d’auteur, dessins, modèles et de brevets peuvent être portées jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende. Vous ne devrez pas rendre disponible ou distribuer des informations, des programmes ou des éléments illégaux, répréhensibles ou encore nuisibles (comme des virus, des logiciels de piratage ou de copie). Vous serez tenu responsables des éléments mis en ligne sur Timewizz. En cas de violation de l’une de ces conditions d’utilisation, les contenus que vous aurez mis en ligne pourront être supprimés par Timewizz. Copyright © Timewizz et son logo sont une marque déposée à l’INPI sous le numéro: 10/3709296. Tous droits réservés. Le « look & feel » sont déposés à l’INPI sous le numéro: 371534-080110. Tous droits réservés. Aucune des conditions d’utilisation de la charte ne vous donne un droit d’utilisation de la marque et du logo, tout concept présent sur le site www.timewizz.com et régi par le droit de la propriété intellectuelle.

III. Contenu.

Les pages du site contiennent des éléments fournis par les utilisateurs, destinés à être visualisés sous la forme fournie par un membre (le « contenu fourni par l’utilisateur »), auquel vous pouvez contribuer par écrit en y incorporant vos réponses, mais en n’utilisant aucune écriture Texto & SMS, (seule seront autorisées les abréviations compréhensibles dans la langue officielle du pays). Le rôle de timewizz.com se limite à rendre accessible le contenu fourni par l'utilisateur et à son hébergement. À cet égard, nous ne serions être tenus responsables à quel titre que ce soit des éléments précités (notamment de leur exactitude ou de leur utilité). En déposant des annonces, des photos, des vidéos ou des documents et en rendant votre contenu accessible aux autres utilisateurs, vous déclarez accepter que tout utilisateur dispose (sans contrepartie et à des fins exclusivement personnelles) de la faculté de visualiser votre contenu sur le site www.timewizz.com ou à partir de celui-ci et ce, pendant toute la durée d’hébergement de vos contenus sur notre site et visualiser votre contenu sur d’autres supports et ce, pour la durée maximale de protection des droits y afférant. En aucun cas, un utilisateur ne versera de contrepartie financière à un autre utilisateur à ce titre. Si vous souhaitez donner toute autre exploitation au contenu pour un autre utilisateur, notamment commerciale, il vous appartient d’obtenir préalablement de celui-ci les autorisations nécessaires. Pendant toute la durée de l’hébergement de votre contenu sur nos serveurs, vous nous autorisez à héberger, reproduire, représenter et modifier le format de vos photos, vidéos, documents de votre contenu pour en faciliter la lecture ; utiliser les données contenues dans ses documents comme résultats de recherches et intégrer ces données comme elle l’entend dans son site internet. Veuillez noter qu’en raison des caractéristiques perméables et intrinsèques d’internet et des supports numériques, les données transmises (y compris votre contenu) ne peuvent pas être protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, Timewizz ne pourra être tenu responsable. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger vos données en faisant une sauvegarde de vos photos, vidéos et documents le cas échéant. Vous nous déclarez et nous garantissez que vous êtes en droit de déposer et d’autoriser les dits éléments et dégagez ainsi timewizz.com de toute responsabilité et réclamation. Vous devez déposer uniquement des éléments qui vous appartiennent et qui ne portent pas atteinte aux droits de la propriété intellectuelle ou à d’autres droits des tiers. Nous ne contrôlons pas les échanges et les contenus fournis par un utilisateur, sauf s’ils contiennent des éléments illicites, obscènes, indécents, pédophiles, pornographiques, violents, diffamatoires, incitatifs à la haine raciale ou ethnique, en violation des droits des tiers, ou encore entraînant une discrimination sociale, dans ce cas nous nous réservons le droit de bloquer et/ou supprimer votre compte en vous faisant parvenir une notification par courriel.

IV. Limitation de responsabilité.

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent apparaître dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes les vérifications utiles. Les informations disponibles sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. À ce titre, nous n’acceptons aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site et nous n’assumons aucune responsabilité pour toute interruption ou retard du service. Nous vous rappelons que pour les services communautaires, www.timewizz.com est un hébergeur au sens de l’article 6-I-2 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Nous ne saurions dès lors être responsables a priori des contenus publiés par les internautes.

V. Liens hypertextes.

Si vous souhaitez établir un lien dans notre site internet, vous devrez obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique support@timewizz.com. Vous n’êtes pas autorisé à établir un lien dans notre site internet le renvoyant vers des sites disposant d’un hébergement multimédia. En tout état de cause, vous vous engagez à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site seront imbriquées à l'intérieur des pages de votre site. Notre site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites Internet gérés par des tiers et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. En conséquence, nous ne sommes en aucun cas responsables du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur notre site et notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour d'éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces sites.

VI. Inscription et sécurité.

a) La phase d’inscription requiert un mot de passe et votre email. Les informations d’inscription que vous nous communiquerez doivent êtres à jour, exactes et complètes. Le non-respect de cette clause constituera un manquement au présent contrat. Vous reconnaissez que vous ne pouvez pas utiliser le nom d’une autre personne dans le but d’usurper son identité sans l’autorisation de celle-ci et de prendre une adresse email qui serait considérés comme injurieuse. Lors de votre inscription vous acceptez que vos données soient stockées en France. b) Vous devez immédiatement nous notifier par voie électronique à l’adresse support@timewizz.com toute utilisation non autorisée ou suspecte mettant en danger la sécurité de votre compte, cela inclus la perte, le vol ou la divulgation non autorisée de votre mot de passe vous êtes responsable de la protection et de la confidentialité de votre mot de passe. Timewizz ne vous demandera jamais votre mot de passe. Vous devez être âgés d'au moins 16 ans pour vous inscrire à ce site internet. c) Vous êtes responsable de toute utilisation ou activité réalisée au moyen de votre compte utilisateur sur notre site. La divulgation de votre mot de passe à des tiers afin de leur permettre d’accéder à timewizz.com est strictement interdite et constituera une faute au présent contrat. Toute activité frauduleuse, abusive, ou illicite, de quelque manière que ce soit, pourra entraîner la fermeture de votre compte, et pourra faire l’objet de poursuites légales auprès des autorités compétentes.

VII. Timewizz et vous.

Nous vous ferons parvenir un courrier électronique, afin de vous informer des mises à jour, des modifications et des ajouts ayant été apportés à timewizz.com, ou des produits et services connexes. Vous pouvez faire retirer votre adresse de cette liste d’envoi en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans le courrier électronique. Pour de plus amples informations sur la façon dont nous utilisons les données démographiques relatives aux abonnés, nous vous invitons à consulter la charte de données personnelles ce trouvant en bas de la page d’accueil du site internet. VIII. Désactivation et résiliation de votre compte. a) Dans le cas où vous ne respecteriez pas le présent contrat, nous serons en droit de résilier votre compte. Vous seriez prévenu par courriel. Vous ne serez pas remboursé des versements effectués au titre de la mise en ligne de photos, vidéo ou documents. Si nous décidions de suspendre la mise en ligne des photos, vidéo ou documents, pour un motif qui nous incombe, nous vous rembourserons là (ou les) somme (s) correspondantes aux nombres de photos, vidéos ou documents que vous auriez insérées. Ce remboursement constituera votre recours unique et exclusif en cas de suspension du service.

IX. Dans le cas où nous ne respecterions pas le présent contrat, vous serez en droit de résilier votre compte, sous réserve que vous nous ayez adressé un courrier à resiliation@timewizz.com. La résiliation de votre compte prendra effet dans un délai de 24 heures à compter de la réception de votre demande. Aucun remboursement ne vous sera effectué au titre du paiement du dépôt de photos, vidéos ou de documents effectués sur notre site. Aucun de vos documents ne vous sera restitué (ils seront détruits).

X. Cession.

Nous nous réservons le droit de céder ou de transférer nos droits et obligations au titre du présent contrat à toute personne qui s'engage à assurer et à satisfaire l’ensemble des obligations définies dans le présent contrat. Étant donné que le présent contrat vous engage à titre personnel, vous ne pouvez, sans notre accord écrit, céder ou transférer tout ou partie de vos droits et obligations au titre du présent contrat. XI. Modifications et condition d’utilisation. Nous nous réservons le droit, de modifier à tout moment les présentes conditions afin de tenir compte des améliorations nécessaires, de modifications législatives ou pour toute autre raison que Timewizz jugerait indispensable Les modifications apportées au site vous seront communiquées par email. Si vous estimez que toute partie du présent contrat ou toute modification qui lui est apportée est inacceptable ou vous oblige à ne plus respecter le présent contrat, vous pouvez annuler votre inscription dans les conditions décrites à l’Article VII ci-dessus.

XII. Annexe.

a) Le site www.timewizz.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles qui sont en vigueur à la date de votre connexion au site. b) Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française. c) Le fait de ne pas respecter à un moment donné l’une des clauses du présent contrat ne vous dispense pas de les accepter. d) Vous vous engagez à nous indemniser à l’égard de l’ensemble des responsabilités, des réclamations et des dépenses pouvant découler de tout manquement au présent contrat qui vous est imputable, à quelque titre que ce soit, et de l’utilisation que vous faites de notre site internet.